demande de carte grise voiture allemande

Propriétaire d'un nouveau véhicule, vous recherchez le meilleur moyen pour faire votre carte grise ? Grâce à la modernisation et aux progrès technologiques, vous pouvez désormais y arriver sans grande gêne. Saviez-vous qu'Internet vous offre cette possibilité ? Nous vous expliquons comment obtenir votre carte grise en ligne dans cet article.

Effectuez votre demande de carte grise en ligne

Le monde moderne évolue à grands pas et balaie dans sa course les vielles habitudes d'hier. Aujourd'hui, les demandes de cartes ne nécessitent plus de déplacements vers les préfectures. Vous êtes donc épargnés des procédures administratives et de leur longueur irritante. Il existe aujourd'hui sur Internet de nombreuses plateformes spécialisées pour recevoir les demandes de carte grise. Le procédé est légal, reconnu par l'Etat et suivi par les organismes étatiques. Pour votre demande, il faudra vous adresser à un spécialiste justifiant d'une autorisation légale. Vous remplirez un formulaire et complèterez votre dossier suivant les spécifications du spécialiste. L'opération vous prendra moins d'un quart d'heure. Vous pouvez par exemple vous orienter ici pour faire une carte grise.

Recevez votre carte grise chez vous

Le dossier que vous soumettez sera transmis au Ministère compétent. Lorsque vous respectez les demandes et présentez un dossier satisfaisant, il est rapidement traité. Ainsi, vous recevrez votre carte grise provisoire par mail dans un délai de 24 heures. Quelques temps après, votre carte grise définitive sera directement envoyée à votre domicile. C'est donc un mécanisme bien conçu où vous n'aurez pas à bouger de chez vous. Vous serez également heureux d'apprendre que le coût de l'opération est satisfaisant. Comparativement aux habitudes du passé qui vous imposent de nombreux déplacements, ici, vous réalisez un gain de temps et des économies considérables. Qui a dit qu'Internet n'offrait aucun réel bénéfice ? Profitez donc désormais de la modernité et réalisez votre carte grise en ligne.

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Demande de carte grise gratuite

Cette petite carte grise est essentielle à tous les conducteurs, mais il arrive de la perdre ou de se la faire voler. Si elle devient illisible suite à un incident, on ne vous le pardonnera pas lors d’un contrôle, alors prenez les devants et faites un duplicata de votre carte grise. Comment ? On vous donne ici la marche à suivre pour l’obtenir rapidement ! 

A quoi sert le duplicata de carte grise ?

Si vous avez perdu ou que l’on vous a volé votre carte grise, il faut impérativement faire une déclaration de perte ou de vol. Les services administratifs qualifiés annuleront votre ancienne carte pour ne pas que l’identité de votre véhicule soit usurpée.  On vous conseille d’effectuer une déclaration Cerfa. Cela vous permettra de circuler durant un mois sans plaque d’immatriculation.

La déclaration de vol ou de perte fera office de justificatif en cas de contrôle ou de contravention. Sachez que vous pouvez, dans tous les cas, faire une demande de certificat provisoire d’immatriculation, connu sous l’acronyme CPI, après avoir fait votre demande en ligne. Une fois celle-ci traitée, vous pourrez donc recevoir votre duplicata carte grise.

Une démarche en ligne très simple pour l’obtenir

Si votre voiture fait l’objet d’un crédit-bail ou d’un leasing, c’est l’organisme de crédit titulaire de la carte grise qui doit effectuer la demande. Vous aurez normalement la possibilité d’obtenir un mandat qui vous permettra d’effectuer vous-même toutes les démarches.

Lorsque vous ferez votre demande, on vous demandera de fournir les documents suivants : 

• une copie du permis de conduire du titulaire ;
• une assurance en cours de validité (carte verte ou attestation) ;
• la demande de certificat d’immatriculation (Cerfa 13750) ;
• le mandat d’immatriculation (13757) ;
• la déclaration de perte ou de vol (Cerfa 13753) ;
• en cas de vol, le PV de déclaration de vol ;
• en cas de détérioration (certificat d’immatriculation déchiré ou illisible), une photo ou scan de la carte grise.

Si l’adresse de votre nouvelle carte grise diffère de l’ancienne, n’oubliez pas de faire une demande de changement d’adresse au préalable, sinon votre demande va être refusée. Assurez-vous également de la validité du contrôle technique de votre véhicule. 

Enfin, à l’issue de votre démarche, vous recevrez un certificat d’immatriculation provisoire. Quelques jours plus tard (en général le délai moyen est de 48 à 72 heures), vous recevrez votre duplicata par la poste. Vous pourrez alors de nouveau circuler comme il vous plaît, et en règle !

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Le numéro de réception européen

L’obtention d’un numéro de réception européen par les constructeurs pour leurs véhicules est soumise à une procédure stricte afin de délivrer le coc.

L’approbation par type

L’homologation par type est le processus appliqué par les autorités nationales pour certifier qu’un modèle de véhicule satisfait à toutes les exigences et les normes de l’UE en matière de sécurité, d’environnement et de conformité de la production avant d’autoriser sa mise sur le marché de l’UE.

Les réglementations relatives aux véhicules sont définies par le droit de l’Union européenne et font souvent référence à des réglementations élaborées par le groupe de travail 29 de la Commission économique pour l’Europe (CEE-ONU) dans le cadre de «l’accord de 1958».

Ces règlements et directives couvrent pratiquement tous les aspects de la conception des véhicules et les essais de réception sont effectués sous le contrôle de l’autorité chargée de la réception ou d’un service technique agréé.

Afin de garantir une approche cohérente, la méthodologie est décrite dans la directive européenne 2007/46 / CE, également connue sous le nom de « directive-cadre sur la réception par type des véhicules à moteur ». La directive décrit et classe les différents types de véhicules applicables et définit la relation entre les directives de l’UE et les règlements UN-ECE.

Pour obtenir cette homologation par type, le constructeur met à disposition de l’autorité chargée de la réception une douzaine ou plus de voitures de pré-production égales au produit final. Ces prototypes sont alors utilisés pour tester le respect des règles de sécurité de l’UE (installation des phares, performances de freinage, contrôle de la stabilité, crash tests avec mannequins), des limites de bruit et d’émissions ainsi que des exigences de production (de pièces et composants individuels, tels que sièges ou volant, airbags…).

Lorsque toutes les exigences applicables sont remplies, l’autorité nationale délivre une réception UE par type de véhicule au constructeur qui peut vendre ce  type de véhicule dans l’UE. Le système d’approbation par type repose donc sur la reconnaissance mutuelle des agréments accordés par les États membres. En France, la Réception Communautaire Européenne (RCE) est délivrée par le CNRV (Centre Nationale de Réception des Véhicules). Le CNRV est situé à Montlhéry et les essais techniques sont réalisés par l’UTAC (Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle) lui aussi situé à Montlhéry.

Remarque : Le système de réception permet également une procédure de validation en plusieurs étapes. Ce système s’applique lorsque le véhicule est construit en plusieurs étapes (par exemple par un fabricant de châssis et un constructeur de carrosserie).

La Conformité de la production

La conformité de la production est un élément essentiel du processus d’approbation car le fabricant doit apporter la preuve de sa capacité à maintenir la conformité avec le type approuvé pour chaque véhicule neuf fabriqué au cours de la production en série. Cela garantit que les normes de qualité sont respectées lorsque le véhicule est effectivement produit en grand nombre.

Le numéro de réception européen

Le numéro de réception européen apparaît sur la plaque constructeur du véhicule et sur son Certificat de Conformité Européen à la page 1 sous la rubrique 0.6 qui indique son emplacement. Ce numéro permet d’identifier les textes réglementaires sur lesquels la RCE s’est appuyée mais il ne permet en aucun cas d’identifier le véhicule.

Le Certificat de Conformité Européen

Une fois la réception par type validée, chaque vceréhicule produit est accompagné d’un Certificat de Conformité Européen (aussi appelé COC pour Certificate Of Conformity). Ce document est similaire à l’acte de naissance du véhicule dans lequel le constructeur certifie que celui-ci correspond au type approuvé et, sur la base de ce document, le véhicule peut être immatriculé n’importe où en Europe et évite à son propriétaire de se heurter à des barrières administratives dissuasives.

L’interprétation du numéro de réception européen

Le numéro de réception européen est codifié en quatre parties, pour la réception d’un véhicule complet, de la façon suivante :

Partie 1 : « e » pour Europe et le numéro identifiant le pays ayant réalisé la réception
Partie 2 : Le numéro de la dernière directive modificative applicable à la réception CE constitué de deux numéros séparés par un « / »
Partie 3 : Le numéro d’approbation spécifique au modèle
Partie 4 : Un nombre séquentiel de deux chiffres identifiant le numéro de l’extension à l’homologation par type d’origine

Toutes les parties composant le numéro de réception européen sont séparées par le caractère « * ».

Il se présente donc sous la forme suivante e -(-) * — / — *—- * —

Exemple : e11*93/81*0047*05

E11 : RCE effectuée au Royaume Uni
93/81 : dernière directive modificative européenne applicable
0047 : quarante septième réception
05 :cinquième extension

Si vous souhaitez importer d’un pays européen, une Audi, Bmw ou une marque d’automobile . et que cette voiture n’a jamais été  immatriculée En France. Alors  voici la dé marche à suivre  pour obtenir la carte grise française grâce au certificat de conformité.

Certificat de Conformité Européen

Vous pouvez acquérir  une voiture de l‘étranger et l’immatriculer en France avec son Certificat de Conformité. Vous devez faire l’immatriculation de ce véhicule afin d’avoir la carte grise à votre nom. L’ANTS vous réclamera  le Certificat de Conformité COC. Le Certificat de Conformité COC est obligatoire pour obtenir la nouvelle carte grise de votre auto.

Le certificat de conformité est  unique pour chaque véhicule  en fonction du numéro de châssis. Donc il n’est pas possible  de faire une copie Certificat de Conformité COC d’un autre véhicule pour avoir l’immatriculation de leur auto en France !

Le Certificat de Conformité Européen COC est attitré pour chaque véhicule. Il mentionne  le numéro de série du

Comment avoir le Certificat de Conformité  COC Auto?

Il faudra commander le Certificat de Conformité Européen COC  chez Euro-Conformite.com .C’est un site de demande de Certificat de Conformité Européen COC, qui travaille avec le service homologation de toutes les marques de véhicules et motos.

Euro-Conformite.com  est habilité par les marques et vous aidera  à obtenir  le Certificat de Conformité officiel rapidement, document  maitresse pour vos formalités d’immatriculation de votre véhicule importé. Une fois le Certificat de Conformité Européen COC  reçu, vous pouvez débuter votre démarche de demande de la Carte Grise définitive de votre Auto. Le délai d’immatriculation de votre véhicule est porté à 30 jours mais vous pouvez faire une demande d’immatriculation provisoire WW afin de circuler librement avec votre voiture pendant 4 mois.

Comment avoir le Certificat de Conformité  COC Auto

Le certificat de conformité est un document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d’usine, attestant de leur conformité aux directives et règlements de la Communauté européenne (CE), conformité obligatoire pour pouvoir rouler légalement sur les routes européennes.

Le certificat de conformité est utilisé lors du premier enregistrement (immatriculation) au sein des préfectures.

Utilisé aussi bien par les professionnels et importateurs que par les particuliers, il simplifie et accélère grandement le processus d’immatriculation du véhicule.

Les véhicules pouvant avoir un certificat

À l’heure actuelle, le duplicata d'un certificat de conformité ne peut pas être délivré pour tous les véhicules, voici les conditions :

le véhicule doit être de catégorie L ou M1 (Autos, voitures) ;

il est destiné à être vendu sur le marché européen ;

l’année de première immatriculation doit être postérieure à 1995 – sauf cas particulier ;

le pays de première immatriculation doit être membre de l’Union européenne.

Pièces à  fournir pour carte grise d’une voiture importée

Il faudra produire le Certificat de Conformité Européen COC , la demande de certificat d’immatriculation, la déclaration de cession ou facture d’achat, le quitus fiscal, le mandat du professionnel, la photocopie de votre pièce d’identité en cours de validité , la photocopie de votre permis de conduire ,la photocopie d’attestation d’assurance rattachée au véhicule en question  et une  photocopie d’un justificatif  de domicile de moins de 3 mois.

Votre demande doit être effectuée  auprès de l’ANTS du site www.CarteGrise-Guichet.fr

Les marques de voitures allemandes sont performantes

Porsche, Opel, Volkswagen, Mercedes-Benz, Audi et BMW sont des voitures allemandes reconnues pour leurs performances. Elles sont très convoitées pour leur performances mais également pour les technologies hautes de gamme. Qui plus est, les voitures allemandes sont dotées d’une vitesse phénoménale et d’une excellente longévité. Alors, si vous souhaitez vous offrir une voiture de marque allemande, voici quelques points que vous devrez sûrement connaître.

Des voitures robustes

La particularité avec les marques de voitures allemandes c’est qu’elles remplissent un cahier de charge extrêmement rigoureux. Du sous-traitant, jusqu’aux distributeurs, en passant par les constructeurs, toute la chaîne automobile allemande doit répondre à ce besoin des voitures dites sans défaut. Depuis plus de 20 ans, cette règle demeure la même, et fait la renommée des voitures construites de l’autre côté du Rhin.

Des voitures empreintes de technologies

L’innovation technologique est en faveur des voitures de marques allemandes, et cela depuis toujours. En effet, c’est le pays qui a produit la première voiture au monde qui consomme moins de 3 litres au 100 Km. Vous trouverez également parmi les voitures signées made in Germany celles qui sont électriques et hybrides, même si au début, elles étaient devancées par le Japon. Actuellement, les voitures allemandes ne cessent de capitaliser les dernières avancées technologiques pour le bonheur de leurs utilisateurs à travers le monde.

Des voitures très haut de gamme

Contrairement à leurs concurrents, les marques allemandes proposent actuellement des voitures dépassant le haut de gamme, et se tournent de plus en plus vers les voitures très haut de gamme. Certes, ce modèle de voitures est réservé aux gratins de la société, mais, il est aussi utilisé pour inspirer les voitures plus modestes destinés au grand public. C’est ce qui fait la différence avec les autres marques de voitures.

Si vous souhaitez importer une voiture d’Allemagne, il faut penser à récupérer le certificat de conformité auprès de www.espace-conformite.com. Sans le Certificat de Conformité, il ne sera pas possible d’immatriculer en France votre voiture Allemande.

Vous pouvez également confier votre demande de carte grise à un professionnel agrée tel que notre partenaire www.CarteGrise-Guichet.fr , le service de demande de Carte Grise.

L’obtention d’un coc est obligatoire afin d’immatriculer une voiture en France. C’est valable pour une voiture neuve ou encore un véhicule importé ou d’occasion que vous avez acquis  dans un pays européen. Si la voiture est de type utilitaire, le certificat de conformité facilitera toutes les démarches pour cette immatriculation. C’est aussi le cas pour immatriculer une moto. Si vous n’avez pas aussi le coc, il vous est impossible de changer de propriétaire en cas de vente d’une voiture ou autres. Par conséquent, vous ne pourriez pas obtenir le certificat d’immatriculation.  C’est pour cette raison que le certificat est d’une importance capitale. Ce certificat de conformité est aussi comme une sorte de gage pour montrer que votre voiture répond très bien aux requêtes de l’Union européenne.

Le Certificat de Conformite ou COC

Outre le fait que le coc répond à normes routières imposées dans toute l’Europe, c’est aussi un document essentiel pour pouvoir circuler en toute légalité pour une voiture importée. Sachez que si vous avez acquis une automobile en dehors de la France comme à Bruxelles,  en Grande-Bretagne, ou autres, vous ne pouvez pas vous en passer du coc pour avoir une liberté de circulation. Ce qui vous permettra également de vous procurer la carte grise de la voiture que vous avez importée. Elle s’adresse aussi bien aux professionnels de l’automobile qu’aux importateurs et les particuliers.

Nombreuses situations exigences le coc comme durant la demande d’un certificat d’immatriculation en France pour une voiturée que vous avez obtenu dans un autre pays. C’est aussi le cas si vous êtes dans un pays faisant partie de l’Union européenne et que vous cherchez à immatriculer une auto venant de la France. Le coc est aussi indispensable si vous allez transformer une voiture VP en VL. Si vous voulez aussi équiper votre véhicule d’un système GPL ou autres, il est également essentiel de l’avoir.

Vous souhaitez acheter un véhicule neuf à l’étranger ? Dans ce cas, n’oubliez pas que vous avez besoin d’un certificat de conformité pour immatriculer le véhicule et obtenir une carte grise.

Ce document permet également au conducteur de circuler en toute tranquillité et en toute légalité sur les routes européennes. Ceci dit, ce document est incontournable pour éviter tout problème.

Un certificat de conformité, c’est quoi exactement ?

Un certificat conformité européen ou un coc est un document administratif indispensable et obligatoire pour immatriculer en France et en Europe un véhicule acheté à l’étranger. Sans ce document incontournable, il vous sera impossible d’obtenir la première immatriculation du véhicule en question, auprès d’une préfecture française.

C’est pour cette raison que le fabricant doit remettre ce document directement lors de la sortie d’usine du véhicule. Comme son nom l’indique, le certificat de conformité doit contenir quelques informations techniques qui prouvent que le véhicule a été conçu conformément à normes européennes.

De ce fait, il doit principalement contenir le numéro d’immatriculation, le numéro de réception communautaire ainsi que d’autres caractéristiques techniques.

Et vu que ce document est l’incontournable qui vous permet de circuler en toute tranquillité et en toute légalité sur toutes les routes européennes, il est préférable de le réclamer auprès du fabricant. Il en est pour autant si vous souhaitez acheter un véhicule d’occasion.

Quelle est l’utilité d’un certificat de conformité ?

Le certificat conformité européen est le seul document qui pourra prouver que le véhicule est conforme aux directives et aux règlements de la communauté européenne. Ainsi, pour éviter tout problème, ce document doit être remis à toute personne souhaitant acquérir un véhicule à sa sortie d’usine, que ce soit particuliers ou professionnels.

Si vous ne disposez pas de ce précieux document, vous ne pourrez pas effectuer l’immatriculation de votre véhicule. Il en est de même pour les voitures d’occasion. De ce fait, si vous ne disposez pas en vous ce certificat, n’hésitez pas à le demander auprès d’un concessionnaire qui possède la marque de votre véhicule.

Heureusement, aujourd’hui, en raison de l’évolution de la technologie, vous ne serez plus dans l’obligation de vous déplacer pour avoir votre certificat de conformité parce que vous pourrez effectuer votre demande en ligne. Cela vous permet de l’obtenir dans les plus brefs délais sans le moindre déplacement.

Le certificat de conformité est-il pour tout type de voiture ?

Vous vous demandez sûrement si tout type de voiture a besoin d’un certificat conformité européen pour circuler librement sur les routes européennes. En effet, ce document n’est pas fait pour tous les véhicules.

Vous venez d’acheter une voiture d’occasion ou neuve en France ?

Vous devez alors effectuer le changement de carte grise  pour mettre la carte grise à votre propre nom dans le mois qui suit l’acquisition du véhicule. En effet, cette démarche administrative grise est obligatoire. Si vous ne faites pas le changement de nom sur la carte grise  vous risquez une contravention. Une carte grise non conforme vous expose à une contravention de 4ème classe d’un montant de 135 €, voire même dans les cas de récidive à l'inscription du véhicule sur le fichier national des gages. Vous ne pouvez alors pas vendre le véhicule tant que vous n'avez pas régularisé la situation.

Quand effectuer la démarche de changement de titulaire ?

La démarche pour un changement de titulaire de carte grise est à effectuer dans le délai d’un mois suivant la date d’acquisition du véhicule. Cette formalité est obligatoire pour pouvoir circuler librement en France. Aussi, la déclaration de vente ou d'achat est  obligatoire si vous vendez le véhicule en France. Tout se fait désormais par Internet via www.CarteGrise-Guichet.fr.

Où s’adresser pour la démarche de changement de titulaire ?

Depuis novembre 2017, vous ne pouvez plus faire votre changement de titulaire de la carte grise en préfecture ou de la sous-préfecture.

Vous devez faire votre demande de carte grise en ligne via un  professionnel habilité par l’Etat pour traiter des demandes de carte grise en ligne comme www.CarteGrise-Guichet.fr

Quels sont les documents à fournir pour la demande de carte grise en ligne?

Le changement de titulaire de la carte grise pour un véhicule français  nécessite des documents :

• La copie de la carte grise barrée, signée et indiquant la date et l'heure de la cession,
• La déclaration ORIGINALE de cession ou facture d’achat
• Le Cerfa ORIGINAL de demande de carte grise (cerfa 13750*05),
• Le mandat de procuration du professionnel carte grise en ligne,
• Copie d’un justificatif  d’identité en cours de validité et de domicile de mois de 3 mois
• Le rapport du  contrôle technique de moins de 6 mois (véhicule de plus de 4 ans).
• Copie du permis de conduire
• Attestation d’assurance
• Le certificat de conformité si le véhicule est étranger

Quel sera le coût de la carte grise ?

Le prix de la nouvelle carte grise est calculé en fonction de la région dans laquelle la demande est effectuée, mais aussi de la puissance fiscale du véhicule. Ensuite, la date de mise en circulation (colonne B) sera aussi prise en compte, ainsi que le genre du véhicule (colonne J1), l’énergie utilisée (colonne P3) ou encore les émissions de CO2 du véhicule (colonne V7).

Les taxes et redevances en vigueur concernent la taxe régionale (prix du cheval fiscal dans le département d’immatriculation du véhicule), la taxe pollution ou le malus écologique (pour les véhicules les plus polluants), la taxe de gestion de la carte grise (frais de dossier forfaitaire de 4.5 €) et la redevance pour l'acheminement par courrier de la carte grise (montant forfaitaire de 2,96 €).Il est très simple de calculer rapidement le prix de votre carte grise en utilisant l’outil simulateur en ligne proposé par votre professionnel en ligne. Il suffira pour cela de se munir de l’ancienne carte grise et de remplir les champs indiqués.

 Certificat de Conformité

L’Ants exige le certificat de conformité  pour immatriculer et obtenir la carte grise d’une voiture importée. Le Certificat de Conformité est  nécessaire à la demande d’immatriculation de votre véhicule en France. Il atteste la conformité du véhicule en France par rapport aux normes et aux règlements de l’Union Européenne. Vous pouvez l’obtenir aujourd’hui en passant commande en ligne.

Commander le certificat de conformité

Auparavant, lorsque vous deviez obtenir le certificat de conformité pour voiture, il vous a fallu vous déplacer chez un concessionnaire de la marque de votre voiture. Actuellement, vous pouvez  l’obtention en 2 clics sur internet. Elles collaborant avec les constructeurs pour vous faciliter l’obtention du certificat de conformité pour votre voiture. En effet, elles sont des plus nombreuses aujourd’hui et sont même présentes en ligne. Ce qui vous rend la tâche plus facile pour avoir le certificat de conformité authentique adapté à votre voiture. Il faut cependant savoir choisir une agence homologuée et agréée, mais encore reconnue par la préfecture française. Il vous suffira par la suite d’effectuer la demande en suivant les instructions qui vous seront données sur le site web choisi. Normalement, la livraison vous sera effectuée dans les 5 à 10 jours, en fonction de la marque de votre voiture et son modèle, mais également selon l’agence.

Effectuer la demande en ligne d’un certificat de conformité

En vous confiant à Euro Conformité , vente en ligne de certificats de conformité pour voiture, vous pourrez non seulement bénéficier d’une grande simplicité de processus de commande, mais également d’un meilleur prix pour l’obtention de ce document dont vous avez besoin. Par ailleurs, vous pourrez également jouir de l’envoi rapide de votre document, le délai de livraison ne dépassant pas dans la majorité des cas les 5 jours. Le certificat de conformité étant rendu obligatoire par la norme européenne, vous pouvez contacter des experts en la matière afin d’obtenir un COC authentique et validé par la préfecture française. Suivez toutes les instructions qui vous seront données sur le site web en question et remplissez toutes les informations qui vous seront données et l’agence se chargera de vous livrer le certificat de conformité correspondant à votre voiture. La livraison est assurée, l’envoie étant effectuée par courrier sécurisé.

 Comprendre l’homologation pour les véhicules : la nécessité du certificat de conformité  en Europe

Le certificat de conformité ou COC  ou encore appelé European Certificate of Conformity est un document qui est généralement délivré avec le véhicule lors de sa sortie d’usine. C’est un document qui contient toutes les caractéristiques donnant sa propre identité à un véhicule. Auparavant, le certificat de conformité n’était pas obligatoire, c’est seulement à la sortie de la loi en 1996 qu’il est devenu indispensable pour tout véhicule manufacturé dans un pays membre de l’Union Européenne. Le certificat de conformité est effectivement le document obligatoire que vous devrez présenter lors de la première immatriculation du véhicule et pour l’obtention de la carte grise.

Quelle valeur détient exactement le certificat de conformité?

Le certificat de conformité  est avant tout le document indispensable et obligatoire pour immatriculer un véhicule en Europe, et ainsi en France également. Dans la généralité des cas, il est délivré avec le véhicule neuf à sa sortie d’usine, mais vous pouvez en demander aujourd’hui par le biais des agences spécialisées présentes sur Internet. Il s’agit d’un document qui renferme toutes les informations et les caractéristiques de votre véhicule, ainsi que de son constructeur. Le certificat de conformité peut ainsi se définir comme une véritable fiche d’identité du véhicule en question. Il faut savoir d’ailleurs que chaque certificat de conformité est unique pour chaque véhicule. Pour que le véhicule importé que vous venez d’acquérir donc, il est indispensable de détenir son certificat de conformité pour qu’il puisse rouler en toute légalité en France et dans un pays membre de l’Union Européenne. Il atteste la conformité du véhicule par rapport aux règlements et aux directives de l’Union Européenne.

Quelle solution pour les véhicules sans certificat de conformité?

La loi de 1996 certifie l’obligation  de la présentation d’un certificat de conformité pour les véhicules qui devront rouler sur les routes européennes. Avant cette année effectivement, l’homologation par réception au sein de la communauté européenne n’existait pas encore. Bon nombre des voitures qui sont sorties avant cette année circulent d’ailleurs encore aujourd’hui.  Cependant, même si leur certificat de conformité n’est pas disponible, le marché du COC peut effectivement délivrer une attestation en remplacement. Découvrez ce site si vous voulez en savoir davantage sur le certificat de conformité  et toutes les indications importantes sur le sujet. Si vous disposez d’un véhicule importé, qu’il soit neuf ou d’occasion donc, pour une première immatriculation, la présentation d’un certificat de conformité. Il faut toutefois comprendre que l’attestation de conformité ne peut être validée que dans le pays de destination du véhicule concerné.

VOITURE ETRANGERE IMPORTEE: AVANTAGE FINANCIER

Fait une acquisition d’une voiture d’un pays étranger reste monnaie courante et procure un avantage financier non négligeable. Nombre dont les garages qui importent des véhicule étranger afin de les revendre et faire une meilleur marge commerciale.

Qu’il s’agit de véhicules importés neufs ou d’occasions, les prix proposés dans les pays européens restent très compétitifs par rapport aux véhicules français. L’Allemagne, l’Italie, le Luxembourg ou  l’Espagne sont réputés pour faire d’excellentes en matière de voitures et motos. Sans compter que l’offre est plus dense et très variée. Ainsi le client peut être plus exigeant et peut prétendre à toutes les options possibles du véhicule. Une fois que le véhicule a été rapatrié en France avec des plaques provisoires CPI WW, il faudra lancer la procédure de demande de carte grise française et afin de recevoir la carte grise définitive de votre véhicule importée il vous faudra très peu de document et le seul document indispensable pour justifier de la conformité de votre véhicule importé est le certificat de conformité

ÉTAPES ET FORMALITÉSd’IMPORTATION

Depuis la création de l’UE et  l’ouverture des frontières, les formalités d’importation d’un véhicule étranger  (voiture, voiturette, moto, camionnette, bus etc ..) reste très simple et n’est plus une contrainte. Favorisez l’achat de la voiture auprès d’un garage pour limiter vos formalités et profiter de l’offre proposer par ce professionnelle puisqu’il va faire à votre place la demande de carte grise et les nouvelles plaques d’immatriculation.

A défaut, il faudra vous occuper des formalités. Le plus important est de vérifier si le véhicule peut être immatriculé en France avec le certificat de conformité européen. A défaut, il faudra faire une réception à titre isolé RTI. Vous pouvez solliciter l’aide de la société www.Euro-Conformite.com pour vérifier que votre véhicule dispose bien du certificat de conformité européen ou national. Il s’agit du service homologation qui permet d’obtenir le COC de n’importe quel véhicule.

Assurez-vous également que le numéro de châssis VIN à 17 caractères indiqué sur la carte grise étrangère correspond bien à celui frappé à froid sur le bloc moteur, le pare-brise et la facture d’achat du véhicule importé.

MANDATAIRE VEHICULE ETRANGER

Certaine personne optent pour acquérir son véhicule via un mandataire. En effet ce dernier est un expert dans le domaine d’importation de véhicule et vous permettra certainement d’avoir de mauvaise surprise. Il ne vous reste plus qu’a trouver un mandataire réputé et sérieux afin de profiter des bonnes affaires. Il faudra simplement lui soumettre votre cahier des charges (marque, modèle, puissance, motorisation, énergie et  options)  et attendre ses propositions.

Il faudra rester attentif, car certain véhicule importé, font  l’objet d’une taxation préfectoral lors de la demande de carte grise pour votre véhicule importée. Il s’agit là d’un point très essentiel puisque le prix d’achat du véhicule pourra être en dessous de celui d’un véhicule française mais si on rajoute cette taxe, le coût de revient  de la voiture importé dépassera largement le prix de ce même véhicule si on l’avait acheté en France. Alors pour éviter les mauvaises surprises, vous pouvez faire appel à www.CarteGrise-Guichet.fr afin de faire votre demande de carte grise pour voiture importés et connaitre exactement le prix de la carte grise voiture importée.

Vous avez le projet  d’acheter une voiture, une moto ou camionnette  à l’étranger ou vous avez déjà acquis un  véhicule dans un pays européen : Alors dans ces 2 cas, il vous faudra pour pouvoir immatriculer votre véhicule en France   le certificat de conformité.

Cartegrise-guichet.fr s’est rapproché d’Euro-conformite.com pour proposer et aider les clients d’obtenir  facilement le certificat de conformité européen  à un tarif compétitif.

Avec plus de 15 000 certificats envoyés en 2017, Euro-conformite.com  cette société française facilite les formalités d’importation de véhicule et se distingue avec son professionnalisme dans le domaine de la livraison du certificat de Conformité en France et dans les autres pays  Européen.

Euro-conformite.com   est le fournisseur et  spécialiste  de l’homologation et de l’obtention des  certificats de conformité

Il faudra donc pour commander votre document, vous rendre directement chez  eux ou passer par le site de commande en ligne des COC.

Une fois que vous avez le certificat de conformité, il faudra regrouper les autres documents  obligatoires pour votre demande de carte grise pour voiture importée.

La  carte grise étrangère (concerne seulement les véhicules d’occasion)

La demande d’immatriculation dument remplie et signée par le titulaire

La facture d’achat ou certificat de cession

Le certificat de conformité

Mandat rempli et signé, autorisant Cartegrise-Guichet.fr  à procéder à votre demande de carte grise pour voiture importée

Le  quitus fiscal

Le  contrôle technique

Un  justificatif de domicile de moins de 6 mois

Photocopie recto/verso de la carte d’identité et du permis de conduire du demandeur.

L’attestation d’assurance

L’équipe CarteGrise-Guichet.fr

Certificat de conformité italien valable en France

Certificat de conformité italien valable en France

A l’instar du Quitus Fiscal, le Certificat de Conformité est un document réclamé par la préfecture pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importé. Que vous passez par www.cartegrise-guichet.fr ou le site de l’ANTS pour votre demande de certificat d’immatriculation (Carte grise), le certificat de conformité reste obligatoire et permet donc de prouver que votre véhicule est conforme à la réglementation française.

Qu’est-ce qu’un Certificat de Conformité

Le certificat de conformité est une attestation délivrée par la marque constructeur, certifiant que le véhicule à sa sortie d'usine, respecte les normes et les directives européennes (CE), et donc conforme pour pouvoir être immatriculé et circuler librement sur les territoires européens. Le certificat de conformité est indispensable lorsque le véhicule est immatriculé pour la première fois en Préfecture françaises ou européennes.

Le Certificat de Conformité fournit par notre service Euro Conformité vous permet d'immatriculer votre véhicule, voiture utilitaire ou moto en Préfecture Française. Le Certificat de Conformité est un document obligatoire pour l'immatriculation en France, un véhicule provenant d'un pays de l'UE. 

Ce document concerne uniquement les véhicules remplissant les caractéristiques suivantes :

Véhicule de la catégorie L ou M1 (motos, voitures) ;

Véhicule destiné pour le marché européen et immatriculer pour la première fois en Europe.

Véhicule fabriqué à partir de 1996

Certificat de conformité italien valable en France

Le Certificat de Conformité est rédigé dans la langue du constructeur. S’agissant d’un document harmonisé par l’ensemble des pays européens, le certificat de conformité italien est donc valable en France mais aussi dans l’ensemble des pays européens.

Toutes les rubriques des cartes grises françaises sont donc identiques à celles des cartes grises Italiene et le certificat de conformité Italien reprend à l’identique ces rubriques.

Cependant, certaines préfectures peuvent refuser le certificat de conformité (COC) mais la loi indique clairement que le certificat de conformité Italien est valable en France.

En France, le certificat de conformité à présenter lors des demandes d’immatriculation de voitures importées peuvent être les suivants :

• Certificat de Conformité Européen en française ou Italien
• Certificat de conformité à un type national ou attestation d’identification à un type national
• Attestation partiel ou certificat de conformité partiel : Le passage à la drire est obligatoire pour faire une RTI (réception à titre isolé)

Donc pour résumé, il vous faudra donc le certificat de conformité européen en italien ou autre langue pour pouvoir obtenir la carte grise française de votre véhicule importé.

Il faudra commander le certificat de conformité sur www.euro-conformite.com et vous pouvez faire votre demande de carte grise sur www.cartegrise-guichet.fr

Demande de Carte Grise voiture Allemande.

Avec la proximité de l’Allemagne et l’ouverture des frontières franco-allemandes, beaucoup de français saisissent cette opportunité pour acheter un véhicule Allemand. La motivation première est le prix. En effet, acheter une voiture en Allemagne coûte moins cher qu’en France.

Ce pendant la démarche de changement de la carte grise d’un véhicule Allemand importé est différente de celle d’un véhicule acquis en France.

Vous avez un délai d’un mois pour constituer votre demande de carte grise et obtenir le CPI. Après avoir rapatrié votre voiture  en France grâce à un certificat d’immatriculation provisoire WW, il faudra faire connaitre ce véhicule aux impôts pour la délivrance du  Quitus Fiscal. Le quitus fiscal est obligatoire pour faire votre demande de carte grise pour voiture importée allemande.

Ensuite il faudra vous rendre chez votre assureur pour assurer votre voiture Allemand importé. En effet, il faudra fournir au dossier d’immatriculation, une attestation d’assurance ou une copie de la carte verte d’assurance.

Si vous avez besoin d’utiliser votre véhicule, pendant la procédure d’immatriculation, vous pouvez faire une demande d’immatriculation provisoire WW ( CPI WW) qui vous permet de rouler en toute légalité en France avec votre véhicule importé.

Dernier document très important à fournir ; le Certificat de Conformité Européen

Le Certificat de Conformité Européen ou COC un document qui atteste de la conformité d'un véhicule aux exigences et lois européennes à sa sortie d'usine. Ce Certificat de conformité Européen est obligatoire pour immatriculer et circuler avec un véhicule importé en France. Il faudra obligatoirement le commander auprès de www.Euro-Conformite.com afin qu’il soit valable pour votre demande de carte grise.

Dernière démarche si votre voiture à plus de 4 ans ; se rendre à un centre de  contrôle technique  afin d’obtenir le rapport du contrôle technique. Ce dernière doit avoir moins de 6 mois à la date de demande de carte grise voiture étrangère.

Comment faire la carte grise d’un véhicule Allemand

Et enfin, vous devez regrouper  les documents suivants en plus du Quitus Fiscal, de l’attestation d’assurance,  du certificat de Conformité Européen et du rapport du contrôle technique :

• Une pièce d'identité valide
• Un justificatif de domicile de moins de 3 mois
• Certificat de vente, acte de cession ou  facture d’achat
• Permis de Conduire
• La carte grise  étrangère
• La demande d’immatriculation
• Le mandat

Une fois que les documents sont rassemblés, il faudra vous rendre sur www.Cartegrise-guichet.fr afin de faire votre demande de carte grise pour voiture Allemande importée.

Pour toute information  :  08 91 03 88 18