Homologation pour les véhicules de Tourisme

Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine.

A partir des années 1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufacturés dans un pays membre de l'UE. Ce document est donc devenu obligatoire pour immatriculer un véhicule en Europe, quelque soit le pays. On reconnait le numéro d'homologation car il commence par e*....

On le trouve sur les cartes grises et sur la plaque moteur (pour les cartes grises plus anciennes). Avant cette loi de 1996, l'homologation par réception CE, n'existait pas. D'ailleurs beaucoup de véhicules traversent encore aujourd'hui les frontières sans homolgation Européenne.

Alors que faut il faire ?

Pour immatriculer en France un véhicule importé, il faut, dans ce cas, demander une Attestation d'Identification Nationale. Il s'agit alors d'une reception à titre isolé. Si un véhicule, du type du véhicule importé a déjà été immatriculé au niveau national, alors il ne s'agit que d'une formalité administrative.

Si au contraire, le véhicule importé, est le premier du type, il faudra faire passer physiquement votre véhicule à la DRIRE pour homologation. Il est possible dans ce cas, qu'on vous demande de faire des transformations au véhicule pour qu'il ait une norme Européenne. Il faut savoir également que chaque marché est responsable de la distribution des COC. En résumé, un COC vous permet d'immatriculer votre véhicule dans n'importe quel pays d'Europe alors qu'une Attestation d'Identifiaction Nationale vour permet d'immatriculer le véhicule dans son pays de destination uniquement.

La société Euro Conformité est la seule entreprise autorisée et habilitée a délivrer le certificat de conformité.

BESOIN D'UN RENSEIGNEMENT ?
Notre équipe se tient disponible au Tel : 08 91 03 88 18  

Le Certificat de Conformité ou COC fournit par Euro conformité vous permet d’immatriculer votre véhicule, voiture utilitaire en Préfecture Française.

Le Certificat de Conformité est un document obligatoire pour l’immatriculation en France, un véhicule provenant d’un pays de l’UE. La fiabilité de ses Certificats de Conformité Européens, les meilleurs prix et les délais grâce à ses partenaires, ainsi que la validation auprès de l’administration différencient l’agence aux autres. Avec un processus de commande simplifié et rapide sans inscription ni réutilisation de vos données personnelles, et un suivi personnalisé de vos demandes de certificat de conformité sont des atouts pour les clients.

C’est est un document normalisé au niveau mondial contenant des informations techniques sur le véhicule pour lequel il a été établi. Il répond en général à la réglementation nationale du pays de production du véhicule. Ce document a été homogénéisé au sein de l’Union Européenne par la directive 92/53/CEE prenant effet au 1er janvier 1996, en conformité avec la réglementation de l’UE en matière de pollution et de sécurité. Il est alors obligatoire pour toute procédure d’immatriculation.

Bien qu’ayant permis une simplification des démarches administratives d’immatriculation d’un véhicule en provenance de l’étranger, le certificat de conformité européen reste une contrainte pour les personnes ayant acquis un véhicule hors de France. En effet, il est souvent difficile à obtenir et rallonger de facto le temps d’obtention d’une carte grise, alors même que le délai maximum légal pour immatriculer un véhicule importé est d’un mois. C’est pourquoi l’agence décide d’intervenir.

Que voulez- vous faire, un certificat de conformité Honda, rendez-vous chez Euro conformité, le professionnel en la matière. Son but c’est de simplifier les démarches administratives, souvent trop longues et couteuses, nécessaires à l’immatriculation d’un véhicule. L’agence dédiée aux particuliers et aux professionnels. Pour vos données personnelles, elle a l’obligation de le garder en sécurité très sérieusement.