Qu’est-ce qu’un certificat de conformité européen COC

Certificat de conformité Européen

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité européen COC  ?

Le certificat de conformité européen facilite votre demande d’immatriculation d’un véhicule importé  afin d’obtenir la carte grise française. Le certificat de conformité européen  est nécessaire pour  justifier que le véhicule que vous souhaitez immatriculer en France ou en Europe est conforme et respecte les exigences européennes en matière  homologation CE.

Tout véhicule disposant  de certificat de conformité COC pourra circuler librement en France et son propriétaire pourra obtenir sa carte grise définitive. Le COC  est valable dans toute la communauté européenne afin d’obtenir la carte grise d’une voiture ou moto  fabriquées pour le marché européen.

Un véhicule certifié conforme par un Type CE avec un numéro de  réception communautaire  pourra donc être immatriculer  dans tous les pays  de l’Union Européenne avec le Certificat de Conformité. Est indiqué sur ce document les fonctions  technique du véhicule tel que  son  numéro de châssis  à 17 caractères, le modèle, le version, la maque du véhicule, le numéro de réception communautaire indiqué sur la rubrique K de la carte grise, les différents poids  du véhicule, ainsi que d’autres données techniques.

Le certificat de conformité européen en langue étrangère Français ?

La plus part du temps, le  certificat de conformité européen est  toujours dans la langue du pays de la marque. Le certificat de conformité est en allemand pour les véhicules allemands à savoir Audi ou VW, en italien pour les véhicules Italiens tel que Fiat, Espagnole, en Français etc… .

Mais conformément à la directive européenne sur la mise en place du certificat de conformité européen, tous les coc sont acceptés dans tous les pays européens quelque-soit la langue du certificat de conformité. Cela signifie que les certificats de conformité doivent être acceptés dans n’importe quelle langue.

 Durée d’obtention du  certificat de conformité européen

Le délai moyen de livraison  du certificat de conformité est variable en fonction de la marque du véhicule et du lieu de la première immatriculation du véhicule. Il faut compter 5 à 7 jours pour un certificat de conformité Aussi, VW, Peugeot, Citroën, Mini ou Bmw et 15 jours pour Renault ou Dacia.