Vous avez envie de vous offrir un nouveau véhicule de la célèbre marque automobile Nissan ? Pour pleinement en profiter après achat, vous devez la faire immatriculer. Cependant, l’immatriculation d’un véhicule Nissan demande l’obtention de certains documents, dont le Certificat de Conformité Nissan ? Qu’est-ce que c’est ? Pourquoi et comment l’avoir ? C’est ce que nous vous expliquions dans cet article.
C’est quoi le Certificat de conformité Nissan (COC) ?
Le Certificat of Conformity ou COC Nissan est un document qui permet d’attester qu’un véhicule Nissan est conforme aux directives et aux normes européennes au moment de sa sortie d’usine. Ce document permet donc à un propriétaire de véhicule Nissan de pouvoir circuler librement dans toute l’Europe. Il permet également de pouvoir mettre en vente le véhicule au moment voulu.
Ce certificat comprend plusieurs informations sur le véhicule. Il s’agit :
- De la marque du véhicule (Nissan)
- Du modèle de la voiture
- De la couleur du véhicule
- Du numéro de châssis
- De la variante du véhicule
- Du taux d’émission de CO2
- Du numéro de réception communautaire
- Du Poids total autorisé en charge
En dehors de ces informations, le COC renseigne également sur plusieurs autres informations du véhicule.
En quoi le Certificat de conformité Nissan est-il obligatoire ?
Si vous avez un véhicule Nissan, il est indispensable pour vous d’avoir un COC Nissan. D’abord, comme dit précédemment, ce document vous permettra de circuler librement dans tous les pays d’Europe avec votre véhicule. Cela vous permet d’être en règle vis-à-vis des normes et réglementations de l’Union européenne à chaque fois que vous prenez le véhicule. Ensuite, avec votre certificat de conformité Nissan, vous pouvez facilement vendre votre véhicule quand vous le voulez. Pour finir, il est très important d’avoir un COC Nissan, car ce document est demandé pour l’immatriculation du véhicule. Alors, vous ne pourrez pas obtenir une carte grise pour votre véhicule sans ce certificat.
Il est donc clair que le Certificat de conformité Nissan est un document obligatoire pour les propriétaires de véhicules Nissan.
Comment obtenir un COC Nissan ?
L’obtention du certificat de conformité de voiture Nissan se fait généralement automatiquement après l’achat du véhicule neuf. Que vous soyez particulier ou professionnel, le constructeur doit vous remettre ce certificat. Si vous ne l’avez pas pris, vérifiez s’il n’est pas déposé dans le véhicule en question.
Au cas où vous ne le retrouvez pas, vous pouvez en faire la demande auprès du constructeur ou auprès de ses représentants en ligne. Pour ce faire, vous devez leur fournir certaines informations. Il s’agit :
- De vos noms
- De votre adresse
- De vos coordonnées postales
- Du numéro de châssis du véhicule que vous trouverez à l’intérieur du véhicule ou sur la facture d’achat du véhicule
- D’un document qui atteste de la propriété juridique de votre véhicule Nissan
Après avoir fourni toutes ces informations, le certificat de conformité Nissan vous sera envoyé. Un délai de 5 jours à 4 semaines peut être observé entre la demande du COC et son expédition.
Par ailleurs, notez que si votre véhicule Nissan est d’occasion, il faudra suivre la même procédure pour demander le Certificat de conformité Nissan. Aussi, sachez que le COC Nissan est délivré gratuitement pour les voitures neuves. En ce qui concerne les voitures d’occasion ou les voitures non encore immatriculées en France, la demande du COC coûte près de 300 €.
Peut-on remplacer le COC Nissan ?
Lorsque vous achetez un véhicule Nissan neuf, vous pouvez remplacer le certificat de conformité Nissan par un autre document. Il s’agit du cerfa n 13749*04. Encore appelé, document « 3 en 1 », ce document joue tous les rôles du certificat de conformité. En plus de cela, le cerfa n 13749*04 peut également servir de certificat de vente et de justificatif de vente.