Chers Usagers,
Vous venez d'achetez un véhicule de marque Citroën à l'étranger et l'on vous demande le COC (certificat de conformité européen Citroën)?
Pas de panique certaines mentions doivent manquer à l'ANTS et c'est vous n'avez pas le choix que de le commandez.
Le certificat de conformité Citroën est normalement gratuit si votre véhicule n'a jamais été immatriculer (1ière main) ; sinon pour commander le COC Citroën - certificat de conformité Citroën ou encore l'attestation d'identification Citroën, il faudra contacter l'importateur :
Vous devez fournir :
CERTIFICATS DE CONFORMITÉ (C.O.C)
Procédure Citroën et DS pour réception à titre isolé
Si vous souhaitez immatriculer en France un véhicule immatriculé à l’étranger et non réceptionné en France (véhicule non homologué pour la France) et se trouve donc dans l’un des cas suivants:
- Véhicule n’ayant pas fait l’objet d’une réception européenne ni d’une réception nationale française
- Véhicule ayant fait l’objet d’une réception européenne ou d’une réception nationale française mais ayant été transformé à l’étranger (véhicule complet modifié ou véhicule incomplet complété)
Nous vous fournirons une Attestation de conformité Partielle et un spécimen de certificat de conformité ou de notice descriptive, et le véhicule devra subir une Réception à Titre Isolé (passage aux Mines) par la DRIEE ou DREAL de votre département pour pouvoir être immatriculé en France.
Pour obtenir ce document, vous devez adresser votre demande à:
Automobiles CITROEN
Immatriculations Véhicule - YT 217
2-10, Boulevard de l'Europe
78300 POISSY
En joignant les éléments suivants:
- Un courrier avec mention :
- du pays de destination du véhicule;
- votre nom et prénom
- votre adresse,
- votre numéro de téléphone ;
- et si possible, une adresse mail à laquelle nous pouvons vous écrire
- Un justificatif de domicile (quittance de loyer, facture EDF,…)
- Une copie du K- bis et de la carte d’identité du gérant pour les sociétés
- Une copie du certificat d'immatriculation étranger dans son intégralité (« carte grise » étrangère)
- Une copie de la facture d’achat ou du certificat de cession du véhicule si le certificat d'immatriculation n’est pas à votre nom. Pour les sociétés la facture d’achat est obligatoire.
- Un mandat du propriétaire du véhicule (si ce n’est pas vous) vous autorisant à effectuer la demande d’Attestation d’Identification pour son compte
- Une copie du certificat de conformité étranger ou de la fiche technique (si vous l’avez)
- Une copie recto-verso de votre carte d’identité (de l’émetteur du chèque)
- Un chèque (ou mandat cash ou avis de virement bancaire) de 200 euros à l’ordre d’Automobiles CITROËN.
Si vous souhaitez commandez le certificat de conformité Citroën par téléphone pour vérifier s'il est gratuit avant vous pouvez contacter le 01 44 33 10 24 ou choisir de commander sur les sites suivants:
Certificat de conformité gratuit Citröen
Certificat de conformité européen gratuit Citroën
Certificat de conformité coc auto Citroën gratuit
Certificat de conformité européen gratuit Citroën
Certificat de conformité Citroën pour carte grise Française
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